Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charton
ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
99768915
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque Charton

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs domicilié(e) 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque Charton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charton est expirée depuis le 8 janvier 2009.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes : SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant , LE MATCH , LOOPING GARAGE , COUNTRY GARAGE , SUPERJOUET - aimer faire et faire aimer , FRANCE-BRESIL , TRICYNETTE , SUPERJOUET - être un compagnon , MALLETTE DE L'ARTISTE , SUPERJOUET - une introduction à la vie sociale


ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée) - 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.